Communauté de Communes Ouest Limousin

Le site de la Communauté de Communes Ouest Limousin est actuellement en construction. En attendant sa mise en ligne prochaine, voici quelques informations qui pourront vous intéresser.

Découvrir

Le territoire Ouest Limousin


La Communauté de Communes Ouest Limousin, issue de la fusion des communautés de communes des Feuillardiers et de la Vallée de la Gorre, a été créée le 1er janvier 2017.

Territoire de la Communauté de Communes Ouest Limousin
16

communes

11866

habitants

421.38

km2

27

hab / km2

Les services


Les services dont vous bénéficiez, comme la collecte des déchets ou les accueils de loisirs, peuvent être différents dans leur fonctionnement et / ou leurs tarifs selon votre commune de résidence. Leur harmonisation est en cours et à terme, les services seront identiques sur l'ensemble du nouveau territoire.

 
 

Sites internet


En attendant l'arrivée du nouveau site Ouest Limousin, vous pouvez continuer de consulter les anciens sites internet, qui sont maintenus à jour.

Site "ex Vallée de la Gorre"

Site ex Vallée de la Gorre

Site "ex Feuillardiers"

Site ex Feuillardiers

Comptes-rendus et délibérations


Voir / télécharger le compte-rendu de la réunion

  Délibération n°2017-51 - Forum intercommunal des associations sportives

  Délibération n°2017-52 - GRVC subvention au Conseil Départemental, voirie des Garennes à Oradour-sur-Vayres

  Délibération n°2017-53 - Demande exceptionnelle d'une subvention au Conseil Départemental suite aux dépenses du SPANC liées à la fusion des communautés de communes des Feuillardiers et de la Vallée de la Gorre

  Délibération n°2017-54 - Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - 2015-2016 pour l'ex-territoire des Feuillardiers sur le bassin Loire Bretagne, 2016 pour l'ex-territoire des Feuillardiers sur le bassin Adour Garonne, 2016 pour l'ex-territoire Vallée de la Gorre

  Délibération n°2017-55 - Budget annexe 2017 Service Public d'Assainissement Non Collectif

  Délibération n°2017-56 - Budget annexe 2017 "Ordures ménagères"

  Délibération n°2017-57 - Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises 2017, durée de lissage

  Délibération n°2017-58 - Vote du taux de taxes "ménages" 2017, durée de lissage

  Délibération n°2017-59 - Budget principal 2017

  Délibération n°2017-7 - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2016, CIAS de la Vallée de la Gorre

  Délibération n°2017-8 - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2016, CIAS des Feuillardiers budget principal, Résidence services budget annexe

  Délibération n°2017-9 - Approbation du compte administratif 2016, budget CIAS de la Vallée de la Gorre

  Délibération n°2017-10 - Approbation des comptes administratifs 2016, budget principal CIAS des Feuillardiers et budget annexe résidence services des Feuillardiers

  Délibération n°2017-11 - Vote de l'affectation de résultat 2016, budget principal CIAS Ouest Limousin

  Délibération n°2017-12 - Budget annexe résidence services, affectation de résultat 2016

  Délibération n°2017-13 - Vote du budget 2017

  Délibération n°2017-14 - Vote du budget annexe résidence services 2017

  Délibération n°2017-15 - Transfert des tarifs applicables concernant les diverses prestations fournies par l'EHPAD Dins Lou Pelou du CIAS des Feuillardiers vers le CIAS Ouest Limousin à compter du 1er janvier 2017

  Délibération n°2017-16 - Révision des loyers de location de 22 appartements à usage d'habitation ainsi que de deux chambres et un appartement, Maison Ruaud, résidence services

  Délibération n°2017-17 - Révision des loyers de location de 10 appartements à usage d'habitation ainsi que d'un appartement à usage de bureau de la résidence services des Feuillardiers, à la résidence accueil PRISM

  Délibération n°2017-18 - Transfert de la mise en place du prélèvement automatique pour les factures d'hébergement et de restauration de l'EHPAD Dins Lou Pelou du CIAS des Feuillardiers vers le CIAS Ouest Limousin à compter du 1er janvier 2017

  Délibération n°2017-19 - Transfert de la mise en place du prélèvement automatique pour les factures d'hébergement et de restauration de la résidence services des Feuillardiers vers le CIAS Ouest Limousin à compter du 1erjanvier 2017

  Délibération n°2017-20 - Transfert de l'indemnité de vêtements et de chaussures pour le personnel de l'EHPAD Dins Lou Pelou et de la résidence services du CIAS des Feuillardiers vers le CIAS Ouest Limousin à comtper du 1erjanvier 2017

Voir / télécharger le compte-rendu de la réunion

  Délibération n°2017-40 - Logo de la communauté de communes Ouest Limousin

  Délibération n°2017-41 - Extension de l'accueil de loisirs de Maisonnais-sur-Tardoire, demande de fonds de concours de la commune

  Délibération n°2017-42 - Contrat Départemental de Développement Intercommunal Ouest Limousin, demande d'avenant n°1 : accueil de loisirs de Maisonnais-sur-Tardoire

  Délibération n°2017-43 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2016 : budget principal, budgets annexes ordures ménagères et Service Public Assainissement Non Collectif de la communauté de communes des Feuillardiers

  Délibération n°2017-44 - Approbation des comptes administratifs 2016 : budget principal, budgets annexes ordures ménagères et Service Public Assainissement Non Collectif de la communauté de communes des Feuillardiers

  Délibération n°2017-45 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2016 : budget principal, budgets annexes ordures ménagères et Service Public Assainissement Non Collectif de la communauté de communes de la Vallée de la Gorre

  Délibération n°2017-46 - Approbation des comptes administratifs 2016 : budget principal, budgets annexes ordures ménagères et Service Public Assainissement Non Collectif de la communauté de communes de la Vallée de la Gorre

  Délibération n°2017-47 - Vote de l'affectation de résultat 2016, budget annexe SPANC

  Délibération n°2017-48 - Vote de l'affectation de résultat 2016, budget annexe ordures ménagères

  Délibération n°2017-49 - Vote de l'affectation de résultat 2016, budget principal

  Délibération n°2017-50 - Election d'un représentant suppléant au Secteur Territorial Energies du Syndicat Energies Haute-Vienne

  Délibération n°2017-1 - Approbation du tableau des effectifs du personnel au 1er janvier 2017

  Délibération n°2017-2 - Transfert du régime indemnitaire du CIAS des Feuillardiers vers le CIAS Ouest Limousin à compter du 1er janvier 2017

  Délibération n°2017-3 - Transfert des contrats, conventions du CIAS des Feuillardiers vers le CIAS Ouest Limousin à compter du 1er janvier 2017

  Délibération n°2017-4 - Election du Vice-Président

  Délibération n°2017-5 - Délégation de pouvoir

  Délibération n°2017-6 - Recrutement d'agents contractuels et de contrats aidés au 1er janvier 2017

Voir / télécharger le compte-rendu de la réunion

  Délibération n°2017-32 - Proposition de liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

  Délibération n°2017-33 - Création des commissions de travail

  Délibération n°2017-34 - Attributions de compensation provisoires année 2017

  Délibération n°2017-35 - Avis sur le projet de décret modifiant le décret 2008-645 du 30 juin 2008 - établissement public foncier de Nouvelle Aquitaine

  Délibération n°2017-36 - Convention cadre avec le SEHV portant accord de partenariat pour la mise en oeuvre de la transition énergétique

  Délibération n°2017-37 - Fêtes et cérémonies

  Délibération n°2017-38 - Mise à disposition du mini-bus communautaire

  Délibération n°2017-39 - Maisons de santé à Oradour-sur-Vayres et Saint-Mathieu, demande de subventions

Voir / télécharger le compte-rendu de la réunion

  Délibération n°2017-1 - Délégations au Président

  Délibération n°2017-2 - Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents

  Délibération n°2017-3 - Création des commissions de travail

  Délibération n°2017-4 - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

  Délibération n°2017-5 - Commission d'appel d'offres, commission de délégation de service public, commission des marchés

  Délibération n°2017-6 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Composition

  Délibération n°2017-7 - Modification des statuts du CIAS

  Délibération n°2017-8 - Election des membres du conseil d'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale

  Délibération n°2017-9 - Election des membres du conseil d'administration de l'Ehpad

  Délibération n°2017-10 - Ordures ménagères : représentation au SYDED87 (Sydicat Départemental pour l'Elimination des Déchets ménagers et assimilés)

  Délibération n°2017-11 - Election des représentants au Secteur Territorial Energies du Syndicat Energies Haute-Vienne et à la commission mixte paritaire énergie

  Délibération n°2017-12 - Représentation au Parc Naturel Régional Périgord-Limousin

  Délibération n°2017-13 - Désignation des délégués au Syndicat Mixte des bassins Bandiat Tardoire (SYMBA)

  Délibération n°2017-14 - Election des délégués au sein du Syndicat Mixte Vienne Gorre

  Délibération n°2017-15 - Adhésion et désignation de représentants aux instances décisionnelles de la Fédération Châtaigneraie Limousine

  Délibération n°2017-16 - Adhésion et élection des délégués au sein de l'agence technique départementale

  Délibération n°2017-17 - Désignation d'un représentant communautaire au sein du conseil d'administration du collège de Saint-Mathieu

  Délibération n°2017-18 - Réserve Naturelle Régionale, Réseau de landes atlantiques du PNR Périgord Limousin, Représentant au comité consultatif de gestion du site

  Délibération n°2017-19 - Approbation du tableau des effectifs du personnel au 1er janvier 2017

  Délibération n°2017-20 - Personnel territorial, organigramme fonctionnel

  Délibération n°2017-21 - Personnel territorial, adhésion au comité des oeuvres sociales (COS) du personnel des collectivités territoriales de la Haute-Vienne

  Délibération n°2017-22 - Recrutement d'agents contractuels, remplaçants, stagiaires, contrats aidés pour le bon fonctionnement des services

  Délibération n°2017-23 - Autorisations spéciales d'absence du personnel de la communauté de communes

  Délibération n°2017-24 - Accueil de loisirs sans hébergement, rémunération des animateurs en besoins occasionnels

  Délibération n°2017-25 - Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

  Délibération n°2017-26 - Amortissements sur immobilisations - budget principal et budgets annexes

  Délibération n°2017-27 - Site internet, adhésion au paiement en ligne

  Délibération n°2017-28 - Facturation, prélèvement automatique

  Délibération n°2017-29 - Urbanisme et planification, modalités de reprise des procédures d'évolution des documents d'urbanisme communaux

  Délibération n°2017-30 - Maisons de santé, achat de terrains pour la constuction des équipements à Oradour-sur-Vayres et Saint-Mathieu

  Délibération n°2017-31 - Voirie, vente du bois issu de l'élagage : tarif

Restons en contact !


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La Monnerie
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